Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par monsieur PHILIPPE BOUTIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SWEET-VIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est monsieur PHILIPPE BOUTIE domicilié(e) 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE BOUTIE domicilié(e) 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque SWEET-VIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET-VIA est expirée depuis le 28 novembre 2022.
PHILIPPE BOUTIE a également déposé les autres marques suivantes : OVIATIS
M. PHILIPPE BOUTIE - 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France
M. PHILIPPE BOUTIE - 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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